Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.
Legal overview
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Champ d'application des services
Les services fournis par Développement IA incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus sur demande.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties avant le début de toute prestation. Les paiements doivent être effectués conformément aux conditions convenues.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties avant le début de toute prestation. Les paiements doivent être effectués conformément aux conditions convenues.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales régissent la relation entre Développement IA et ses clients. Ces conditions peuvent être modifiées de temps à autre, et il est de la responsabilité du client de les consulter régulièrement.
Internal Conditions
Use, ownership, and limitation clauses
This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.
Primary referenceService Public FR
05
Propriété intellectuelle
Clause referenceTous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise sans le consentement écrit préalable de Développement IA.
06
Clause de non-responsabilité
Clause referenceDéveloppement IA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis. L'utilisation se fait à vos propres risques.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.